La silice
Ce dossier a pour objectif de présenter un outil permettant aux PME, PMI et TPE travaillant au contact de la silice, d’organiser leurs activités afin que leurs opérateurs soient dans des conditions de travail et de sécurités optimales. Il vise à informer les chefs d’entreprise et les personnels en charge de la sécurité à appréhender le risque lié à la silice et à comprendre, connaitre et appliquer la réglementation française en vigueur.
La Silice
Minéral présent naturellement dans les roches, la silice (SiO2) occupe plus de 60% de l’écorce terrestre. Elle est un composant chimique qui existe sous forme de silice libre ou de silicates, qui peuvent, elles, exister sous forme cristalline ou amorphe. Ces formes peuvent être naturelles ou bien résulter d’un processus industriel.
De nombreux secteurs d’activité sont concernés par l’exposition à l’inhalation de poussière de silice cristalline du fait de sa présence dans de nombreux matériaux naturels ou industriels utilisés par ces secteurs (BTP, métallurgie, mines et carrières, fabrication du verre, etc…).
Les activités effectuées avec les matériaux contenant de la silice cristalline produisent des poussières dont certaines contenant de la silice cristalline alvéolaire (SCA) (non visible à l’œil nu) qui représente le plus grand risque pour la santé respiratoire des travailleurs. Les effets de la silice ne sont pas systématiquement immédiats et peuvent être constatés après un certain temps, et sont évolutifs même après l’arrêt de l’exposition. Ces poussières étant très fines (< 5 μm), elles pénètrent dans les poumons provoquant ainsi des maladies pulmonaires mais, également, peuvent provoquer d’autres pathologies telles que des maladies auto-immunes.
Évaluation & maîtrise du risque
D’après l’articles L4121-1 du Code du travail, l’employeur doit prendre “les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : 1° Des actions de prévention des risques professionnels, […] ; 2° Des actions d’information et de formation ; 3° La mise en place d’une organisation et de moyens adaptés.”. Ainsi, l’employeur doit mettre en œuvre ses mesures pour l’ensemble de ses travailleurs exposés à la silice en appliquant les 9 Principes Généraux de Prévention (PGP) cités dans l’article L4121-2 du Code du travail.
Les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail sont désormais inscrits dans la liste française des procédés cancérogènes. De ce fait, des mesures de prévention particulières sont applicables aux travailleurs exposés aux poussières alvéolaires de silice cristalline : articles R. 4412- 59 à R. 4412-93 du Code du travail relatifs aux dispositions particulières aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
Parmi les mesures de prévention, on retrouve les VLEP (Valeurs limites d’expositions professionnelle) : Lorsque des travailleurs sont exposés à des agents chimiques dangereux, qu’ils soient CMR ou non, le Code du travail prévoit des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) à respecter par l’employeur. Celle-ci sont des niveaux de concentration en polluants dans l’atmosphère des espaces de travail à ne pas dépasser sur une période de référence déterminée.
Les travailleurs étant exposés à la poussière de silice sont concernés par le SIR (Suivi individuel renforcé). Celui-ci comprend un examen médical réalisé avant l’affectation sur le poste par le médecin du travail, qui délivre par la suite une aptitude ou inaptitude au travail. D’autres part, l’article R4624-28 du Code du travail prévoit une visite intermédiaire effectuée par un professionnel de santé dans un délai de deux ans maximums après l’examen médical d’aptitude d’embauche. En plus du suivi médical tout au long de leurs fonctions, les travailleurs exposés à la silice bénéficient d’une surveillance de leur état de santé après la fin de l’exposition.
Se protéger des poussières de silice
La mise en place de moyen de prévention type EPC et EPI sont fortement recommandés lors d’activités liées à l’exposition des travailleurs à la silice. Ceux-ci se regroupe en trois axes : mesures techniques, organisationnelles et humaines.