Risques liés aux champs électromagnétiques (CEM) pour les travailleurs (TPE-PME)
Contexte
Omniprésents, invisibles mais bien présents dans notre environnement quotidien et en milieu de travail , champs électromagnétiques (CEM) font partie de notre environnement physique au même titre que le bruit, la chaleur, les rayonnements optiques naturels et artificiels, mais ils ne sont pas perçus directement par nos sens.
Le développement technologique des dernières décennies a incité l’Homme à mener de nombreuses études sur son exposition aux champs électromagnétiques (CEM). Malgré de nombreuses controverses beaucoup d’entre elles concluent à une possible dangerosité, bien que les effets à long terme soient encore mal connus. Dans une optique de prévention il est nécessaire que chaque travailleur ait connaissances de ces risques.
Définition
Les champs électromagnétiques (CEM) font partie des rayonnements non-ionisants (RNI), apparaissent dès lors que des charges électriques sont en mouvement. Un champ résulte de la combinaison de 2 ondes (l’une électrique, l’autre magnétique) qui se propagent à la vitesse de la lumière.
Provenant d’un milieu électrique ces champs peuvent avoir une influence non désirée sur des appareils électriques ou électroniques ou sur la santé des travailleurs.
L’exposition aux champs électromagnétiques non ionisants
Pour une très large gamme d’intensités, l’exposition aux champs électromagnétiques peut avoir des effets négatifs, directs ou indirects, sur les systèmes physiologiques des personnes exposées. Ces effets dépendent des caractéristiques de la source, de la distance source-opérateur et de la présence ou non des moyens de protection collectives et individuelles.
Les travailleurs à risques particuliers :
Les femmes enceintes, les porteurs des dispositifs médicaux implantés actifs, et les porteurs des dispositifs médicaux à même corps sont tous des travailleurs à risques particuliers contre la dangerosité relative à l’exposition aux CEM. Il se peut que ces travailleurs ne soient pas protégés de manière adéquate par les VA fixées, d’où la nécessité de mettre en place d’autre mesures pour examiner leur exposition séparément de celle des autres travailleurs.
Tableau : Travailleurs à risques particuliers
| Travailleurs à risques particuliers | Exemples |
|---|---|
| Travailleurs portant des dispositifs médicaux implantés actifs | Stimulateurs et défibrilateurs cardiaques, implants cochléaires, implants de tronc cérébral, prothèses de l'oreille interne, neurostimulateurs, codeurs rétiniens, pompes de perfusion implantées. |
| Travailleurs portant des dispositifs médicaux implantés passifs contenant du métal | Articulations artificielles, broches, plaques, vis, agrafes chirurgicales, pinces pour anévrismes, stents, prothèses de valves cardiaques, anneaux d'annuloplastie, implants contraceptifs métalliques et boîtiers de DMIA. |
| Travailleurs portant des dispositifs médicaux à même le corps | Pompes externes de perfusion d'hormones. |
| Travailleuses enceintes |
Qui est concerné ?
L’employeur est tenu, envers ses salariés, de les protéger de la survenue d’accident du travail et de maladie professionnelle.
Dans une entreprise, tout le monde est acteur de la prévention et la réduction des CEM, l’employeur ayant les moyens techniques et financiers, le salarié ayant la connaissance de son poste et de son corps.
Mesures et moyens de prévention
En fonction du type de source et de l’organisation du poste de travail, on s’appuiera sur les principes généraux de prévention pour définir les solutions à mettre en œuvre :
- Réduction de l’intensité du champ à la source
- Protection collective
- Organisation du poste de travail
- Protection individuelle Formation et information des salariés
- Suivi médical
- Visite d’information et de prévention
- Examen complémentaire en cas d’exposition au-delà des VLE
Bases réglementaires
Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques vient préciser les obligations des employeurs en matière de prévention des risques d’exposition aux champs électromagnétiques.
Il transpose ainsi aux articles R. 4453-1 à R. 4453-34 du Code du travail la directive 2013/35/UE du 26 juillet 2013 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux champs électromagnétiques.
