Charte de la sous-traitance

Charte de la sous-traitance

Charte s'adressant à toutes les entreprises faisant appel à des entreprises extérieures et/ou étant elles-mêmes intervenantes lors de travaux et/ou services

Charte composée de deux parties

- Règles de bonnes pratiques

- Guide décrivant les modalités pratiques d'application de la charte

 

SOMMAIRE

  • Introduction
  • Présentation de la charte
  • Charte de bonnes pratiques dans le processus de prévention des risques santé/sécurité au travail dans les opérations de sous-traitance
  • Guide de bonnes pratiques dans le processus de prévention des risques santé/sécurité au travail dans les opérations de sous-traitance
      • Les acteurs de la prévention
      • Préparation de l'opération sous-traitée
      • L'exécution des travaux
      • L'après travail et le retour d'expérience