Guide RPS à l'usage des CHSCT

Mars 2013

Ce document vise à donner des éléments clairs aux représentants du personnel confrontés aux RPS.

Il s'agit d'une ressource méthodologique destinée aux élus peu familiarisés dans le domaine des RPS.

SOMMAIRE

1 - Reconquérir ou prendre sa place ? Le CHSCT, une instance aux enjeux

     humains

2 - Notions de base relatives aux RPS

3 - Prévention des RPS et CHSCT

4 - Evaluation des risques psychosociaux et document unique

5 - Prendre en compte la souffrance individuelle

6 - Eléments de stratégie pour l'action du CHSCT

7 - Quelques problématiques RPS et l'action possible des CHSCT