Guide RPS à l'usage des CHSCT
Mars 2013
Ce document vise à donner des éléments clairs aux représentants du personnel confrontés aux RPS.
Il s'agit d'une ressource méthodologique destinée aux élus peu familiarisés dans le domaine des RPS.
SOMMAIRE
1 - Reconquérir ou prendre sa place ? Le CHSCT, une instance aux enjeux
humains
2 - Notions de base relatives aux RPS
3 - Prévention des RPS et CHSCT
4 - Evaluation des risques psychosociaux et document unique
5 - Prendre en compte la souffrance individuelle
6 - Eléments de stratégie pour l'action du CHSCT
7 - Quelques problématiques RPS et l'action possible des CHSCT
Guide RPS à l'usage des CHSCT (440 ko)