Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Télécharger le guide RPS à l'usage des CHSCT - Mars 2013
" Je participe à ma sécurité et à celle des autres. "

 

Mise en garde ! 

Ce document n'est plus à jour de la réglementation applicable (disparition des CHSCT et des délégués du personnel au profit des CSE, nouveautés introduites par la Loi santé travail en matière d'évaluation des risques...) ; toutefois, les éléments méthodologiques et les conseils apportés en 2013 aux représentants du personnel confrontés aux RPS restent toujours à bien des égards d'actualité, même si aujourd'hui il existe davantage de ressources méthodologiques en matière de RPS.