Santé et sécurité Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Risques et prévention

Prise en compte de l'aspect lié à la charge de travail dans la démarche d'évaluation des risques

Prise en compte de l'aspect lié à la charge de travail dans la démarche d'évaluation des risques

Travaux encadrés d’alternants réalisés dans le cadre du module « Facteurs de risque et prévention » Master IS-PRNT – Année 2017/2018 

Composition du Groupe de travail : VOISINNE Rémy BAILLE Alexandre PANIER Jean-Baptiste  
Travaux coordonnés par : Madame MOCAER référente de la DIRECCTE PACA Olivier BATAILLE et Cyril PUJOL Avec alternants Laurène DANIELE et Victoria FELIX, de M2 IS-PRNT en conduite de projet

Date : 29/06/2018
« Les RPS sont définis comme les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels, susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental . »
(Définition Larousse)

Toute entreprise est confrontée à la nécessité d’ajuster finement les effectifs à ses besoins de production ou de réalisation de services. En l’absence d’un tel effort, les risques encourus pour la charge de travail sont de deux ordres : individuel (la santé et le bien-être des salariés) et collectif (la qualité du service et la performance de l’entreprise).

Récapitulatif des conséquences des RPS dans le monde du travail

Salariés

  • Troubles émotionnels 
  • Troubles du sommeil 
  • Troubles digestifs 
  • Hypertension 
  • Problèmes cardio-vasculaires et lipidiques 
  • Troubles métaboliques 
  • Troubles Musculo-Squelettiques 
  • Troubles anxio-dépressifs 
  • Suicide ou tentative de suicide 
  • Impact sur l’entourage

Entreprise 

  • Absentéisme 
  • Productivité en baisse 
  • Grèves, mouvements sociaux, procédures judiciaires 
  • Augmentation du turn-over 
  • Actes de malveillance ou de violence au travail

Méthode d’analyse d’une charge de travail 

Préparation de la démarche d’évaluation des risques

  • Constitution d’un Groupe de travail (direction, agent référent, représentant du personnel, salariés volontaires)
  • Déterminer des unités de travail 
  • Information du personnel 

Pré-diagnostic

Mettre en place des indicateurs les plus pertinents en fonction de l’activité. 

Choix de la méthode

  • Entretiens collectifs puis Observations en Situation de Travail.
  • Enquête par questionnaire puis Observations en Situation de Travail. 

Identifier les facteurs de RPS dans les unités de travail

Cette analyse permet d’identifier sept grandes familles de facteurs de risque à l’origine de l’apparition de RPS afin de les analyser et procéder à l’évaluation des risques 

Classement des facteurs de risques et intégration dans le document unique.

La grille d’analyse des RPS recense les 7 grandes familles de risque et les facteurs de risques associés. Les résultats de cette évaluation permettent de comparer les RPS aux autres risques identifiés. 
C’est donc une synthèse des résultats qui est reporté dans le document unique.

Détermination des mesures de prévention, réalisation d’un plan d’actions et suivi.

Ces mesures de prévention doivent respecter les neuf principes généraux de la prévention. La prise en compte des sept familles de facteur de risque permet notamment de répondre à ces exigences. 

La charge de travail

Les différentes charges de travail

  • La charge de travail Prescrite (P), est la tâche au sens ergonomique ;
  • La charge de travail Réelle (R), est l’astreinte au sens ergonomique, le « coût » que le salarié «défraye» pour réaliser l’activité ;
  • La charge de travail Subjective (S), est la charge de travail ressentie par le salarié. 

Les travailleurs les plus exposés

  • Le travailleur nomade, qui travaillent à d’autres postes que son poste habituel. 
  • Les télétravailleurs, les salariés qui peuvent réaliser leurs activités depuis leur domicile. 

La prise en compte de la charge de travail dans l’évaluation des RPS

Lors de l’évaluation la prise en compte de la charge de travail est souvent absente. 
Afin de réaliser une bonne étude de la charge de travail, de plus en plus d’organismes tels que l’ANACT propose des modèles, des concepts afin d’obtenir la meilleure visualisation de la charge de travail imposée sur les différents travailleurs d’une entreprise.
Pour terminer, ce facteur concernant la prise en compte de la charge de travail, ne doit en aucun cas être biaisé, sinon une mauvaise évaluation des RPS pourrait en découler. 

Focus sur les nouvelles technologies/innovations pour pallier à ceci

  • Les NTIC ont tendance à accélérer le rythme de la vie quotidienne et introduire davantage de stress ; 
  • L’informatisation de nombreux emplois dans l’industrie ainsi que la robotisation des usines, conduit à une augmentation notable du chômage ;
  • Les NTIC nécessitent des niveaux de compétences et/ou de qualifications assez élevés, et ne sont pas facilement accessibles aux travailleurs âgés ou à ceux dont les connaissances en TIC sont assez limitées ;
  • Les NTIC ont augmenté la quantité de travail de certaines personnes qui doivent souvent travailler durant de longues heures ; 
  • Le stockage des données personnelles sur de systèmes informatiques a rendu vulnérable la vie privée des gens ;
  • Il est rare que les gens travaillant dans les NTIC restent dans le même poste pendant plusieurs années, la technologie évoluant. 

Reconnaissance de RPS en tant qu’AT ou MP par la Sécurité Sociale

Auparavant les RPS n’étaient pas pris en compte comme AT ou MP par la Sécurité Sociale. 
Cependant de nos jours la reconnaissance à tendance à se développer en raison du nombre de contentieux en perpétuelle augmentation.  

NOTA : Cette page a été réalisée par les étudiants du Master PRNT. Malgré l’encadrement de leur travail, des anomalies peuvent subsister. Ils ne sont supposés exacts qu’à leur date de parution et ne tiennent pas compte de l’évolution de la réglementation. N'hésitez pas à nous signaler toute coquille. Avec nos remerciements anticipés.