Les chariots automoteurs de manutention
Les chariots de manutention constituent une catégorie très importante et pour laquelle le choix est particulièrement difficile, compte tenu des diverses utilisations dans tous les secteurs d’activité et leur mobilité au sein de l’entreprise.
Le Dossier ci-contre a pour objectif d’apporter une compilation des réponses aux problèmes auxquels sont confrontés les chefs d’entreprise pour être en conformité avec les règles de sécurité qui leur sont imposées.
Pour se faire, il comprendra une description des principaux types de chariots automoteurs disponibles sur le marché, les critères de choix qui doivent être analysés pour l’acquisition d’un chariot neuf, d’occasion ou d’une location.
Un chapitre portera sur les conditions d’utilisation et de maintenance, les consignes de conduite, l’aménagement des lieux de travail etc.
Pour finir, ce document comportera deux chapitres consacrés, l’un aux règles de vérifications dictées de l’arrêté du 1er mars 2004, l’autre faisant une synthèse des textes réglementaires et normatifs de la sécurité sociale concernant les chariots automoteurs de manutention.
Les différents types de chariots automoteurs de manutention :
. Chariots à conducteur à pied ( Transpalettes, Gerbeurs, Tracteurs) ; Chariots à conducteur porté (Chariots porteurs, Chariots tracteurs, Transpalettes, Gerbeurs, Chariots élévateurs en porte à faux, Chariots de magasinage, Chariots préparateurs de commandes, Chariots élévateurs à fourche tout-terrain) ; Chariots spéciaux (Chariots embarqués, Chariots cavaliers, Chariots élévateurs à prise latérale ).
Voir Dossier - chap. I
Les critères de choix :
Le chef d’établissement doit mettre à disposition un chariot adapté aux conditions de travail : article R4321-1 à 5 du Code du Travail.
Voir Dossier - chap. II
Les règles et obligations des entreprises pour l’utilisation des chariots automoteurs
- Conformité d’un chariot neuf avant utilisation
- Entretien et contrôle
- Chariots de location ou d’occasion
- Aménagement des locaux de travail
- Cariste
Elévation de personnes
Interdit conformément à l’article R 4323-46 du Code du Travail.
En revanche, on peut assurer le levage de personnes avec certains chariots automoteurs tel que les chariots à poste de conduite élevable qui ont satisfait à l’examen CE.
Circulation dans l’entreprise
Risque de collision chariot / piétons :
Risque de collisions chariot / chariot, matériel, élément de structure :
Risque de renversement du chariot :
Voir Rubrique Conception des locaux / circulation en entreprise
Les mesures de Prévention :
Il faut cependant se rappeler que certains moyens sont plus efficaces que d’autres. Il est suggéré de choisir les moyens en respectant l’ordre de priorité suivant :
- Supprimer la circulation des piétons dans les zones des chariots.
- Supprimer les croisements de circulation ou les interférences du trafic.
- Limiter la fréquence du trafic.
- Aménager le parcours.
- Informer les personnes qui empruntent les voies de circulation.
Voir Dossier - chap. III
Circulation sur la voie publique
Rappel de la législation : L’arrêté du 20 novembre 1969 considère comme engins spéciaux visés par l’article R.168 les engins automoteurs et dont la vitesse ne peut excéder 25 Km/h.
Lorsqu’ils circulent sur la voie publique, ils doivent répondre aux exigences du code de la route.
Voir Dossier - chap. III
Vérifications
- Réglementations
- Définitions
- Vérification lors de la mise en service
- Appareil neuf
- Appareil d’occasion
- Appareil de location
- Vérification lors de la remise en service
- Vérifications générales périodiques
- Vérifications hebdomadaires
- Vérification journalière
- Qualification du personnel. Registre de sécurité
- Carnet de maintenance
Voir Dossier - chap. IV
Base réglementaire :
Voir Dossier - chap. V
Au regard de la réglementation, il y a obligation pour l’employeur :
- de mettre en œuvre les principes généraux de prévention : l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et morale des travailleur… ;
- d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs et transcrire le résultat de cette évaluation dans le document unique ;
- de prendre les dispositions nécessaires pour assurer les secours ;
- d’assurer pour certains travaux, la présence d’un surveillant: désigné, qualifié, instruit sur les mesures à prendre en cas d'incident et d'accident et ayant à sa disposition les moyens nécessaires pour intervenir, donner l'alerte et apporter les premiers secours :
Rappel :les membres du CHS-CT (ou lorsqu’il n’existe pas les délégués du personne), doivent :- être associés sur les actions de formations à la sécurité ;
- avoir accès au document unique d’évaluation des risques.
Conclusion
La conduite des chariots automoteurs présente en raison de leurs caractéristiques, énormément de risques pour les personnes et ce, malgré l’importance de la réglementation existante. La sécurité des personnes avec ces engins passe donc d’abord par éviter toute co-activité piéton / chariot. Et, lorsque cela n’est pas possible par la minimalisation du risque de rencontre : séparation des trafics, organisation du travail, formation des caristes et des personnes susceptible de croiser un engin…
Date de dernière mise à jour : 2023