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La santé et la sécurité des travailleurs : des enjeux importants

La santé et la sécurité font l’objet aujourd’hui d’enjeux très importants. Responsabilité pénale, fragilité de l’image, concurrence accrue, fiscalité et assurances croissantes, accidents, sont autant de raisons qui peuvent pousser les dirigeants d’entreprise à vouloir maîtriser la gestion quotidienne de la Santé et la Sécurité au Travail (SST) des salariés de leur entreprise, et donc à mettre en place une politique volontariste et dynamique de prévention des risques.

Suite à une prise de conscience des importants enjeux éthiques, humains et sociaux de la santé et sécurité au travail, les pouvoirs publics ont mis en place, avec la loi du 31 décembre 1991 et le décret du 05 novembre 2001, un dispositif réglementaire particulièrement développé, évoluant dans le sens d’une meilleure organisation de la prévention des risques professionnels. C’est à ce niveau qu’il est intéressant de faire intervenir les SMS, outils visant à optimiser l’organisation de l’entreprise et l’engagement de ses dirigeants.

Au-delà de ces enjeux humains et réglementaires, il n’est plus à démontrer que les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles (MP) correspondent à des enjeux économiques et financiers importants.
Le coût global d’un AT comprend le coût direct de l’AT et le coût indirect. Si les coûts directs sont généralement bien connus, car ils correspondent aux cotisations payées par l’entreprise à la Sécurité Sociale au titre des AT et MP, au contraire, les coûts indirects sont moins bien perçus (perte de production, climat social, coût de remplacement du salarié, …).

La « non-sécurité » est également un enjeu commercial (retard de livraison, perte de commande et/ou de client, non qualité …). La sécurité est un vecteur d’image de marque de l’entreprise.
Les entreprises ont donc tout intérêt à avoir des démarches structurées de progrès dans le domaine de la prévention des risques professionnels.

Le management de la SST est un facteur de compétitivité de l’entreprise.

Qu’est-ce que le management de la sécurité ?

Le management de la sécurité, c’est l’application des principes de management (art de préparer, prendre, faire exécuter et assurer le suivi des décisions opérationnelles) dans les domaines de la santé et de la sécurité au travail.

Les objectifs du management de la sécurité

Les objectifs du management de la sécurité sont :

• Protéger le personnel en améliorant la santé et la sécurité sur les lieux de travail,
• Garantir l’aptitude à identifier et respecter les exigences légales,
• Maintenir l’activité et la rentabilité de l’entreprise.

En quelques mots : maîtriser les risques pour la santé et la sécurité au travail et améliorer ses performances dans ce domaine.

Une méthodologie empruntée aux concepts et démarches qualité

Le management de la sécurité emprunte en effet à la démarche qualité les grandes lignes directrices que sont :

• La notion d’amélioration continue pérenne (principe du cycle PDCA [Plan, Do, Check, Act] représenté par la roue de Deming),
• L’engagement de la Direction de l’entreprise,
• L’intégration des actions (ici nous parlons d’actions de prévention) dans chaque fonction de l’organisation de l’entreprise (ressources humaines, achats, …).

Le parallèle réglementaire

La loi 91-1414 du 31 décembre 1991, issue de la Directive européenne 89/391/CEE, et complétée par le décret 2001-1016 du 05 novembre 2001, a pour objet la mise en œuvre de mesures destinées à promouvoir la sécurité au travail et la préservation de la santé des salariés.
Pour résumer succinctement ce texte, on peut dire qu’il impose une triple obligation à l’employeur qui doit :

• Mettre en place une organisation et des moyens adaptés à la prévention des risques professionnels,
• Evaluer les risques liés à son activité,
• Mettre en œuvre des principes généraux qui prônent l’anticipation, l’adaptation et la planification.

Ce parallèle réglementaire nous permet de considérer un SMS comme un excellent outil de pilotage de la SST, qui permet à la fois :

• De gérer tous les outils nécessaires à la prévention : veille, communication, animation, gestion des plans d’actions,
• De faciliter la mise à jour régulière du Document Unique (DU), qui devient alors un support vivant dans l’entreprise.

… et donc de répondre aux exigences réglementaires.

Le SMS, construction autour de l’Evaluation des Risques Professionnels

L’évaluation des risques professionnels (EvRP) constitue, avec le DU, une des données d’entrée essentielle pour la mise en œuvre d’un SMS. C’est la clef de voûte qui déterminera l’ensemble de la construction de celui-ci.

Un SMS permet la gestion de tous les outils nécessaires à la prévention (veille, communication, animation, gestion des plans) et doit faire partie intégrante du processus de Management de l’Entreprise.

Date de dernière mise à jour : 28.10.2009